Mentions légales
NOTICE LEGALE
Édité par :
ADETP
Lycée Saint-Nicolas
68 Rue Falguière
75015 PARIS
Directeur de Publication :
M. Claude Bodet, Association ADETP
Hébergement :
SARL Netensia
Créalis - CP 33610
Rue Louis Lefèvre Utile
56036 Vannes Cedex
Développement et Maintenance :
ALIQUEM.com,
rue du camp d'Aviation,
44320 Saint Viaud,
Tel : 0 871 202 905.
INFORMATIONS
Vous êtes en train de visiter le site Internet de l´association ADETP (ci-après "www.adetp.org"). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site.
Le Site a été créé par l´association ADETP. Les informations regroupées dans ce Site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l´association ADETP. L´association ADETP se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. L´association ADETP ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. De même, l´association ADETP se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
L´association ADETP fournit ces informations à des fins purement informatives. L´association ADETP s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, l´association ADETP décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l´association ADETP notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. La responsabilité de l´association ADETP ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de l´association ADETP ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l´association ADETP à l'exception d'une copie à usage privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site " Copyright 2005 association ADETP, Tous droits réservés " Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de l´association ADETP , tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.
LIENS VERS D'AUTRES SITES
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l´association ADETP a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l'ADETP ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. L´association ADETP ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l´association ADETP n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de l´association ADETP.
DISPOSITIONS JURIDIRECTIONNELLES
Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français.
INFORMATIQUE ET LIBERTES / PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr . L'ADETP s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du site Internet www.adetp.org. Vous trouverez ci-après le type d'informations que l´association ADETP est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.
1. COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. L´association ADETP fera tout son possible pour améliorer régulièrement son site. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :
- Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle
change à chaque fois que vous vous connectez.
- Votre login lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
- l'adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au site Internet www.adetp.org.
- La date et l'heure de votre visite sur le site et les pages que vous avez consultées.
- Le système d'exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
- Le site Internet de l´association ADETP ne fait pas usage de cookies persistants résidant sur votre disque dur.
2. USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES
L´association ADETP n'utilisera les données recueillies pour répondre aux demandes des visiteurs du site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs les nouveautés ou les nouveaux services sur le site Internet que si les visiteurs lui en donnent expressément l'autorisation.
L´association ADETP utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le site Internet sont réservées à un usage strictement interne à l´association ADETP. Les données personnelles ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne seront transmises à quiconque à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
3. MESURES DE CONFIDENTIALITÉ
L´association ADETP a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.
4. ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES
Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu'en soit le moment, l'ADETP supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à l´association ADETP, à l'attention de :
Monsieur Claude BODET Lycée Sainte-Thérèse, 80 rue d´Anjou - BP 325 - 44600 SAINT-NAZAIRE
L´association ADETP se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site Internet énoncées ci-dessus.
CRÉDIT
COPYRIGHTS
Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de l´association ADETP ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation (claudebodet@orange.fr)
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"Copyright 2005 Association ADETP, Tous droits réservés".
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